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pour « le guin langage nuit ».
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste, avec la jurisprudence de la Cour de cassation
XXX
Hachette BNF
11,00 €
La gestion de la paye en infographies pratiques 2023
Sandrine VINCENT, Frédérique Roseau, Sofiane Coly, Loïc Lewandowski
Fiduciaire
49,00 €
Introduction générale au droit
Rafael Encinas de Munagorri
Flammarion
15,00 €
Justice et magistrature aux XVIIe et XVIIIe siècles dans une petite province de France, d'après des documents inédits. Le Présidial de Bourg et le bailliage de Bresse
Louis Combes
Hachette BNF
28,50 €
De l'établissement et de l'extinction des servitudes constituées par le fait de l'homme en, droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat
Herbelot
Hachette BNF
20,50 €
Pour Jean-Paul Audier, écuyer, sieur de Douzon contre Gilbert de Champfeu, appelant d'une sentence donnée par le sénéchal de Bourbonnais ou son lieutenant le 4 décembre 1619
Charles Labbé
Hachette BNF
9,50 €
Dernier mémoire pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame de Saint-Vincent, le sieur Vedel et autres
d'Auberteuil
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges, contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté
Lacroix
Hachette BNF
17,00 €