Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
9713 résultats
pour « 2-84263-125-0 ».
Lettres patentes de declaration du roy du 7 juin 1621, concernants ceux de la religion pretenduë reformée
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Résumé général des preuves matérielles du faux, servant en même tems de Réplique sommaire, au mémoire intitulé Réponse pour Madame de Saint-Vincent, pour M. le maréchal de Richelieu
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 4 août 1771, pour former les bataillons de milice en régimens provinciaux
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815, concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Ministère de la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Edict du roy du 29 novembre 1602, sur la reduction des rentes qui se constituëront d'ores-navant, à prix d'argent au denier quatozre
Parlement de Rouen, France, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Plaidoirie pour la famille de Montmorency contre M. Adalbert de Talleyrand-Périgord, Audience du 31 juillet 1865
Jules Dufaure
Hachette BNF
9,50 €
Annales du crime et de l'innocence
Oscar Honoré, B. Gullaud
Hachette BNF
9,50 €
Les loix civiles dans leur ordre naturel. Tome 3
Jean Domat
Hachette BNF
41,00 €