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pour « l'effet louise ».
Droit de grâce sous la Ve République
Florent Louise
L'Harmattan
27,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français, De la plus-pétition en droit romain. Faculté de droit de Paris
L.-J.-A. Bocquillon
Hachette BNF
19,00 €
Pélerinage à Versailles et Trianon
Louise Colet
Hachette BNF
11,00 €
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 6 juillet 1644, création en l'Hostel de Ville de Paris, de 49 offices de commissaires, controlleurs jurés mouleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois
Louis XIV, Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
L'esprit des ordonnances de Louis XIV. II. (Éd.1755-1758)
Louis XIV
Hachette BNF
35,40 €
Bibliographie du patois lorrain, par M. Louis Jouve
Louis Jouve
Hachette BNF
9,50 €