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688 résultats pour « dozois fini mers ».
Du Droit à l'affouage, partage par feu, commentaires pratiques des lois du 19 avril 1901, et du 26 mars 1908
Georges Huguet
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Sur les effets de la loi du 30 mars 1900, réglementant la durée légale de la journée de travail
France. Office de statistique d'Alsace et de Lorraine. Auteur du texte
Hachette BNF
11,00 €
Commentaire pratique de la loi du 25 mars 1896 relative aux droits d'hérédité des enfants naturels, avec 24 formules
Charles Defrénois
Hachette BNF
16,00 €
Vers l'état de droit - La théorie de l'état et du droit, La théorie de l'état et du droit
Didier Boutet
L'Harmattan
23,90 €
Tarif des droits du sceau arrêté au Conseil en exécution de l'édit du mois de mars 1704
XXX
Hachette BNF
16,50 €
De la Portée de l'abrogation de l'article 416 du Code pénal par la loi du 21 mars 1884
CESAR-BRU-C
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnances royaux du 10 mars 1543, sur le faict de l'amirauté, jurisdiction d'icelle, et tout ce qui en despend
Jacques-François de Chastenet Boulainvilliers
Hachette BNF
11,00 €