Rayons
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Description d'une grande mascarade jacobino-libérale qui a eu lieu à Paris dans le carnaval de 1824
Petit
Hachette BNF
9,50 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
36,40 €
Nouveau commentaire des lois sur les brevets d'invention, suivi d'une instruction pratique avec modèles d'actes et formules de procédure
Pierre-Antoine-Frédéric Malapert
Hachette BNF
33,00 €
La Constitution de l'Avenir, précédée de réflexions républicaines, sur la Constitution et d'une dédicace au czar Nicolas
Charles Hugo-Amber
Hachette BNF
11,50 €
De la Dévolution des biens d'une association personne morale en cas de dissolution, loi du 1er juillet 1901
Raoul Margat
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens, concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales
Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
Examen du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique, précédé d'une dissertation sur l'imperfection de notre droit privé
Frédéric Mourlon
Hachette BNF
17,00 €
Précis alphabétique de la science notariale contenant la définition d'une infinité de mots, qu'il est essentiel de bien connaître
Delmas de Terregaye
Hachette BNF
32,00 €