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Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfans

Arnaud de La Rouvière

Hachette BNF

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OEuvres, suivies de documents historiques relatifs à la vie, la personne, la mort et l'époque de l'auteur

Michel Le Peletier

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Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience

Pierre Le Cocq

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Instructions sur le service des officiers d'administration dans les hopitaux militaires

Ministère de la guerre

Hachette BNF

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Décret du 13 octobre 1863 portant règlement sur le service dans les places de guerre

MINISTERE DE LA GUER

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Annales de la science et du droit commercial et maritime

Jean-Louis Le Hir

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Rapports, de M. Thoinnet de la Turmélière, loi concédant à la compagnie générale transatlantique

Thoinnet de la Turmélière

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11,50 €

Procès de M. F. Lamennais à l'occasion d'un écrit intitulé Le Pays et le gouvernement, relation complète, le réquisitoire, les plaidoiries, les répliques, l'arrêt de condamnation

Félicité de La Mennais

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