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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres cy-devant créées, et de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les nouveaux modes de production du droit en droit de l'Union européenne, La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel
Brunessen Bertrand
Presses universitaires de Rennes
36,00 €
l agence commerciale dix ans apres la mise en vigu eur du nouveau statut, Dix ans après la mise en vigueur du nouveau statut
Frédéric Fournier, Cabinet Deprez Dian Guignot
LEXISNEXIS
65,90 €
Droit et Handicap dans la Grande Région - De l'enfance à l'âge adulte, état des lieux, Interreg VA Grande Région Eur&Qua 2014-2020
Florence Renard (Sous la dir. / Hrsg.)
Juridiques FA
34,90 €
Omnibus, tramways, métropolitain, Nord-Sud. Supplément au Recueil annoté de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, concernant les transports en commun, 1902-1909
Edgard Hubault
Hachette BNF
30,50 €
Notions de Droit rural, conformes au programme du diplôme d'agriculture, décerné par l'Union du Sud-Est des syndicats agricoles. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Effet des conventions. Code de commerce. Des Livres de commerce, Droit administratif. Développer les attributions du pouvoir exécutif pur
Justin Vivier
Hachette BNF
9,50 €
L'exception en droit de l'Union européenne, [actes de colloque, les 12-13 octobre 2017, à l'université jean moulin lyon 3]
Éric Carpano, Gaëlle Marti
Presses universitaires de Rennes
39,00 €