1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus, et sur la dévolution de la succession des enfants naturels

VIGIE-A

Hachette BNF

9,50 €

Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées

Georges Tholin

Hachette BNF

22,00 €

Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Arrêts de la cour de parlement de Dijon, portans règlement au sujet des cabarets, et des désordres qui se commettent à la campagne, à l'occasion des mariages, 1718-1755

Parlement de Dijon

Hachette BNF

13,90 €

Supplément au barème des droits de succession, barème Mager. Loi du 22 mars 1924, article 3, Exposé des règles de liquidation de la taxe successorale et des droits de mutation par décès

COLLECTIF

Hachette BNF

11,50 €

Recueil des édits, ordonnances et règlemens concernant les fonctions ordinaires de la Chambre, des comptes de Bretagne, tiré des titres originaux estant au dépost de ladite Chambre. Partie 1

Jean Arthur de La Gibonais

Hachette BNF

23,90 €

Manuel sur l'acceptation ou la répudiation des dons et legs faits aux Sociétés de secours mutuels, contenant la nomenclature des pièces à produire pour arriver sans retard à la solution des affaires

Henri Abric

Hachette BNF

9,50 €

Régime des eaux ou Des rivières navigables, flottables ou non, et de tous les autres cours d'eau, Des obligations, droits et actions qui en résultent pour l'Etat et pour les particuliers

François Xavier Paul Garnier

Hachette BNF

25,50 €