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Instructions sur le service des officiers d'administration dans les hopitaux militaires

Ministère de la guerre

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Décret du 13 octobre 1863 portant règlement sur le service dans les places de guerre

MINISTERE DE LA GUER

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Annales de la science et du droit commercial et maritime

Jean-Louis Le Hir

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Rapports, de M. Thoinnet de la Turmélière, loi concédant à la compagnie générale transatlantique

Thoinnet de la Turmélière

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Procès de M. F. Lamennais à l'occasion d'un écrit intitulé Le Pays et le gouvernement, relation complète, le réquisitoire, les plaidoiries, les répliques, l'arrêt de condamnation

Félicité de La Mennais

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Étude sur le domaine congéable ou bail à convenant

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Répertoire de la législation des chemins de fer français. Réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900

LES CHEMINS DE FER

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Traité historique, théorique et pratique, de la législation des portions communales ou ménagères

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