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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Instructions envoyées par S. A. S. monseigneur le duc d'Orléans
Pierre-Ambroise-François Choderlos de Laclos, Louis Philippe Joseph d'Orléans, Geoffroy de Limon, Emmanuel-Joseph Sieyès
Hachette BNF
11,90 €
Thèse. Le Colonage partiaire en Anjou. Faculté de droit de Caen
Henri Ode, Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques
Hachette BNF
38,40 €
Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900
Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €
Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899, Faculté de droit de Dijon, 26 juillet 1900
Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique, J. Collardot
Hachette BNF
18,00 €
Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers, de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Communauté des maistres boulangers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. Des mots Familia et Pecunia, dans la loi des Douze Tables
Joseph Bonnet, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,00 €
Thèse de doctorat. Le Droit de traiter, considéré dans ses rapports avec la forme de l'État, et avec la forme du gouvernement, théorie de droit public moderne. Faculté de droit de Lyon
Henri Ebren, Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
26,50 €
Sur les effets de la loi du 30 mars 1900, réglementant la durée légale de la journée de travail
France. Office de statistique d'Alsace et de Lorraine. Auteur du texte
Hachette BNF
11,00 €