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Plus de 10000 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Instruction du 15 juin 1903 pour la passation des marchés du département de la guerre, autres que ceux relatifs aux travaux de constructions militaires

XXX

Hachette BNF

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Thèse pour le doctorat. Droit de prise d'eau en droit romain, Régime légal des cours d'eau non navigables ni flottables en droit français

CAZABONNE-L

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Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844, arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins

COLLECTIF

Hachette BNF

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Lettres patentes du roy du 16 avril 1627, pour la révocation et suppression, des charges de connestable et admiral de France

Louis XIII

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Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne prochaine

Louis XV

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Édicts et declaration du roy, pour l'establissement d'un siege d'election en chef et bureau, de recepte des aydes, tailles et taillon en la ville de Bar-sur-Aube

Henri III, Louis XIII

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Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine

Louis XV

Hachette BNF

11,00 €

Factum pour Philippes Aubery, seigneur de Montbar, défendeur, contre Maistre Jacques Buisson, adjudicataire des domaines de France et droits y joints, demandeur

Martin Husson

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19,00 €