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Plus de 10000 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation

COLLECTIF

Hachette BNF

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Ordonnance du roi du 1er juillet 1759, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1759

Louis XV

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Acte pour la licence. Code Napoléon. De l'Usufruit. Procédure civile. Des Reprises d'instance, et constitution de nouvel avoué. Droit criminel. Questions préjudicielles Faculte de droit Toulouse

Henri Delord

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Acte pour la licence. Code Napoléon. Des successions. Droit commercial. De l'échéance, Droit administratif. Procédure de demandes en décharge ou réduction de contributions directes

Pierre Bertrand

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Acte pour la licence. Code civil. Du Donatione entre vifs et testamens. Code de procédure. Enquêtes, Code de commerce. Des Livres de commerce. Faculté de droit de Toulouse

Joseph Maurice Balsac

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Pétition no 212 ayant pour objet de signaler des irrégularités qui auraient existé, dans une instruction judiciaire dirigée contre le sieur Libri

Mélanie Libri

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Droit au cumul de la pension et de la solde d'activité des militaires retraités reprenant du service, pour une guerre, devant l'opinion publique

C. Gabrielli

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Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur la subrogation des, créances soutenu pour obtenir le grade de licencié en droit

Éric Adam

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