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pour « Stephanie des horts ».
Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante
Henri Joucla
Hachette BNF
26,00 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la législation du travail, adressé par l'Union des syndicats patronaux des industries, textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Réglementation des centres de vacances et de loisirs, 150 fiches pour mieux comprendre le droit : réglementation des centres, responsabilités, formalités, maltraitance...
Yannick Dubois
Puits fleuri
29,40 €
Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes, Commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815
Charles-Félix Constant
Hachette BNF
24,00 €
Précis de droit criminel. Explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui ont modifié ces deux codes
René Garraud
Hachette BNF
44,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €
Histoire et postérité de la Déclaration universelle des droits de l'homme, Nouvelles approches
Alexandre Boza, Emmanuel Decaux, Valentine Zuber
Presses universitaires de Rennes
30,00 €