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pour « Stephanie des horts ».
Précis de droit criminel. Explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui ont modifié ces deux codes
René Garraud
Hachette BNF
44,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €
Histoire et postérité de la Déclaration universelle des droits de l'homme, Nouvelles approches
Alexandre Boza, Emmanuel Decaux, Valentine Zuber
Presses universitaires de Rennes
30,00 €
Le principe du contradictoire dans le procès administratif, [actes des 2es Rencontres Tribunal administratif - Faculté de droit de Pau, le 17 septembre 2009]
Jean Gourdou, Jean-Yves Madec, Olivier Lecucq
L'Harmattan
20,50 €
Commentaire de la loi du 27 février 1880 sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs et interdits, et la conversion de ces valeurs
BUCHERE-A
Hachette BNF
18,00 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 3
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,50 €
La cause des droits - Écologie, progrès social et droits humains - Ecologie, progrès social et droits humains
Diane Roman
Dalloz
22,00 €