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pour « la conjuration des imbéciles ».
Concurrence des contrôles et rivalité des juges, Actes du colloque organisé le 18 novembre 2011 à la faculté de droit de l'université de reims
Julien Boudon
Mare & Martin
22,00 €
La décision juridictionnelle - Introduction à la théorie et à l'empirie du droit
Arthur Dyevre
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1, Les droits fondamentaux des personnes morales dans la Convention européenne des droits de l'homme, (Tome 1) - De l'impensable à l'indispensable
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LE JUGE PÉNAL, Nouveau juge de la responsabilité des agents publics et des élus ? - Une manifestation dun droit administratif en mutation
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LA DYNAMIQUE DU PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE - ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTES DE CIRCULATION DU, ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTÉS DE CIRCULATION DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENN
Antonio Marzal Yetano
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A. Bailleul
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à, l'établissement des cognitiones extraordinaire. Droit français : Étude sur la transportation.
Bruyant
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Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi, l'acte public sera soutenu le 27 octobre 1899
Besnus
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