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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Religion église et droit, actes des journées d'études
Gilles Bollenot, Centre d'étude et de recherches d'histoire du droit
Presses Universitaires de Saint-Étienne
30,49 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents, rapport. Séance du 25 vendémiaire an VI
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe
Hachette BNF
9,50 €
Théorie constitutionnelle de Sieyès. Constitution de l'an VIII, extraits des mémoires inédits
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe
Hachette BNF
12,90 €
Analyse de la Coutume générale d'Artois, avec les dérogations des coutumes locales
Severt, Gilles Boucher de La Richarderie, René Boucher
Hachette BNF
18,50 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T41
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
39,50 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T04
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
31,00 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1876 sur le recrutement de l'armée, et instructions sur les formalités relatives à l'engagement décennal
Jean-Pierre Caseneuve, en religion le F Irlide
Hachette BNF
9,50 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T07
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
26,50 €