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Loi du 9 mars 1891 sur les droits de l'époux survivant dans la succession de son conjoint
Floucaud-Pénardille
Hachette BNF
19,00 €
Cour de cassation : audiences des 25 et 26 mars 1856, présidence de M. le premier président Troplong
procureur général de Royer
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lois italiennes sur les mines, du 20 novembre 1859 n° 3755, sur les travaux publics, du 20 mars 1865
Italie
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
20,50 €
Thèse de doctorat. Des modifications apportées par la loi du 25 mars 1896, aux droits successoraux des enfants naturels reconnus
H.-Michel Dansac
Hachette BNF
18,00 €
Du Droit à l'affouage, partage par feu, commentaires pratiques des lois du 19 avril 1901, et du 26 mars 1908
Georges Huguet
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, portant suppression d'une partie des officiers des élections du Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €