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Plus de 10000 résultats pour « stephanie des horts ».

Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice

Louis XIV

Hachette BNF

17,50 €

Sur la nouvelle Charte constitutionnelle des Français, adoptée par la Chambre des Députés, et présentée à l'acceptation du duc d'Orléans, suivi de réflexions sur la révolution de 1830

Jean-Pierre Fourquet d'Hachette

Hachette BNF

9,50 €

Des Évêques dans leurs rapports avec le pouvoir civil en droit français, Du Rôle des évêques dans le droit public et privé du Bas-Empire en droit romain.

Louis Galtier

Hachette BNF

21,50 €

Thèse. De la Responsabilité des magistrats publics, en droit romain, De la Responsabilité des fonctionnaires, en droit français. Faculté de droit de Paris

François-Robert-Alexis Guérin

Hachette BNF

22,50 €

Théorie et pratique des obligations. Tome 2, ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Léobon Valéry Léon Jupile Larombière

Hachette BNF

31,50 €

Théorie et pratique des obligations. Tome 3, ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386

Léobon Valéry Léon Jupile Larombière

Hachette BNF

34,00 €

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales

COLLECTIF

Hachette BNF

77,00 €

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales

COLLECTIF

Hachette BNF

32,00 €