1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « l'arabe du futur ».

Organisation du Conseil d'Etat en cour judiciaire. De sa juridiction, des conseils de préfecture, et de la nécessité de créer des tribunaux administratifs

Guillaume Routhier

Hachette BNF

17,50 €

Declaration du roy contenant demembrement de l'office de conseiller dudict seigneur, et contrerolleur general de son domaine cy devant créé en chaque generalité de son royaume

Henri IV

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnances des rois de France de la troisième race- Volume 15, Ordonnances rendues depuis le commencement du règne de Louix XI jusqu'au mois de juin 1463

Emmanuel Pastoret

Hachette BNF

47,00 €

Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts, et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De l'Accession. Commentaires de la loi du 30 juin 1838 relative aux aliénés, Faculté de droit, 26 janvier 1883

Armand-Émile-Louis Blume

Hachette BNF

20,50 €

Gouvernement général de l'Algérie. Projet de loi relatif à l'immatriculation de la propriété, foncière en Algérie. Exposé des motifs. Texte du projet de loi

COLLECTIF

Hachette BNF

11,00 €

Édict du roy de juillet 1629, portant règlement pour l'assemblée des Estats de la province, de Languedoc et des sommes de deniers qui seront imposées par chacun an

France

Hachette BNF

9,50 €

Édict de décembre 1626, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat, et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Royaume

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €