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pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Thèse de doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et en droit français
Georges Robin
Hachette BNF
21,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition mise à jour et annotée jusqu'en août 1893
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Louis de La Pivardière, sieur du Bouchet, tant en son nom que comme prenant le, fait et cause de Marguerite-Françoise Chauvelin, sa femme, contre M. le procureur général
Denyau
Hachette BNF
9,50 €
Actes et pièces servant de mémoire à consulter. Pour le juif Borach Levy, demandant à être baptisé, sous le nom de Joseph-Jean-François-Elie Levy Levi, contre le curé de Saint-Sulpice.
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours, aux discussions au sujet de l'admission ou non d'un député élu
BOUCHER DE COURSON
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et français
ROBIN-G
Hachette BNF
21,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution, de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat
Malézieux
Hachette BNF
20,00 €
La Loi sur le divorce votée par le Sénat et la Chambre des Députés, précédée du Rapport fait au nom, de la Commission de la Chambre des Députés chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par elle
Alfred-Ferdinand-Sévère Letellier
Hachette BNF
9,50 €