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Traité du vol dans les principales législations de l'antiquité, et spécialement dans le droit romain
Albert Desjardins
Hachette BNF
25,50 €
le pouvoir exécutif dans le processus de formation de la loi dans l'histoire con
Alexandra Péri
IUV
45,65 €
Des Effets du bordereau de collocation dans les ordres et dans les contributions. Thèse
Guignard
Hachette BNF
20,00 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Les coutumes considérées comme loix de la nation dans son origine et dans son état actuel
P.-G. Michaux
Hachette BNF
33,00 €
De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
19,50 €
Sur la théorie des causes et des conditions illicites dans les contrats et dans les libéralités
Delpech-Delperie
Hachette BNF
14,90 €