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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Déclaration pour le restablissement du droict annuel pour 9 années, à commencer au 1er de janvier prochain
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi, contre M. le maréchal duc de Richelieu
Nicolas François de Neufchâteau
Hachette BNF
10,90 €
Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers, de ce Royaume où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
L'oeuvre scientifique de Jean Gaudemet
Institut d'histoire du droit, Centre Droit et sociétés religieuses
Panthéon-Assas
30,00 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T20
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
28,50 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T26
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
24,00 €
Collection complète des lois décrets ordonnances règlemens et avis du Conseil d'État 1788 à 1830 T01
A. Guyot et Scribe , au bureau de l'administration
Hachette BNF
29,50 €
Le Privilège du Trésor pour le recouvrement de la contribution extraordinaire sur les bénéfices, de guerre et la nouvelle réglementation de la loi du 18 août 1922. Commentaire de la loi de 1922
François Viel
Hachette BNF
10,90 €