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Manuel des conseils de guerre ou Recueil alphabétique de questions de droit militaire, suivi du Manuel des parquets militaires. 2e édition

DE CHENIER-L-J-G

Hachette BNF

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Premier Examen sur le code civil, contenant le premier livre du code, présenté par demandes, et réponses avec des définitions, notes et explications tirées des meilleurs auteurs

CARRE-N-E

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Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation, portans deffenses des duels et interdiction des armes à feu

Louis XIII

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Recueil des monnoies, tant anciennes que modernes, ou Dictionnaire historique des monnoies qui peuvent être connues dans les quatre parties du monde

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Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit, et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées

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Édict portant désunion et démembrement des anciennes vicomtez de Normandie, des sièges particuliers de plaids et création d'iceux en tiltres de vicomtez principalles

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Réponse à une Dissertation contre les mariages clandestins des protestans de France, ou Lettre à l'auteur d'un écrit nouveau intitulé Dissertation sur la tolérance des protestans

Jérôme Besoigne

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Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes

Louis XIV

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