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Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,00 €
Évasion des prisonniers français détenus à bord du ponton la Vieille-Castille, en rade de Cadix, le 15 mai 1810. 2e édition
M. C****
Hachette BNF
11,00 €
L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T1, débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.
Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen
Hachette BNF
34,50 €
Loi sur les accidents du travail. Résumé des voeux émis au Congrès des Industriels de France, dans leurs réunions de Juin à Décembre 1888
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 28 janvier 1911
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Armateurs et propriétaires de navires : résumé de législation et de jurisprudence les concernant, et commentaire de la loi des 14-17 juin 1841 sur la responsabilité des armateurs
LE HIR-J-L
Hachette BNF
18,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Donations entre époux pendant le mariage, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 20 juin 1893
Maurice Arnette
Hachette BNF
25,50 €
La condition des étrangers en France et la législation sur la nationalité française, lois des 26 juin 1889, 22 juillet et 8 août 1893 : traité pratique d'extranéité
Alphonse Andréani
Hachette BNF
24,00 €