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Ville de Soissons. Règlement de la circulation des animaux en ville et la police de l'abattoir
Impr. de "l'Argus Soissonnais", 13-15, rue Saint-Antoine
Hachette BNF
11,00 €
Édict de décembre 1625, portant révocation de l'édict de création d'un second advocat, et procureur du Roy alternatif, en chacune eslection de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
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Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le mystère du train bleu, fondatrice de la Société des Auxiliatrices des âmes du purgatoire, 1825-1871
Arthur Bernède
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 27 avril 1825 est-elle réellement injuste, A-t-elle déclaré tous les indemnisés créanciers de l'État et fixé leurs reprises à un milliard
Jean-Marie Fleuriot
Hachette BNF
10,90 €
Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques n° 2-2023
Reed Hastings
UNIV SAVOIE
15,00 €
Volume 2, La motivation des sanctions prononcées en justice, Les sanctions en droit contemporain - 1re ed., Volume 2 La motivation des sanctions prononcées en justice
Gaëtan Guerlin, Dominique Fenouillet
Dalloz
42,00 €
Les actions collectives en droit de la consommation. Volume 121, Étude de droit français et argentin à la lumière du droit comparé
Maria-José Azar-Baud
Dalloz
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Chambre de commerce de Tours. Législation relative aux transports de marchandises,, article 105 du Code de commerce. Rapport et délibération, séance du 19 octobre 1878
Paul Lesourd
Hachette BNF
9,50 €