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pour « Stephanie des horts ».
Le livre des nations, ou Traité philosophique, théorique et pratique des droits d'auteur et, d'inventeur en matière de littérature, de sciences, d'arts et d'industrie
Lesenne
Hachette BNF
24,50 €
Projet de loi sur les prisons : observations de MM. le Préfets sur ce projet de loi dans des, rapports avec l'administration et la police des prisons
XXX
Hachette BNF
16,50 €
De la promulgation et de la publication des lois civiles, droit civil français De variis juris, civilis antejustinianei speciebus, jus romanum Des principes de l'organisation administrative
Thouvenin
Hachette BNF
11,00 €
Rapport sur le litige pendant entre les propriétaires des thonnares de Porto Paglia et Porto, Scuso et la société anonyme des mines de Malfidano
Louis Roule
Hachette BNF
11,00 €
Pronostic sur la loi de répression des délits de la presse en février 1822 à la chambre des pairs, 11 février 1822
Selves
Hachette BNF
9,50 €
La Juridiction commerciale à Lyon sous l'ancien régime, Étude historique sur la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, 1463-1795
Léopold Niepce
Hachette BNF
9,50 €
Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent, Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la contribution à la légitime par tous les enfans donataires, tiré des principes du droit romain et des dispositions de la Coutume de Paris
Claude Berger
Hachette BNF
24,00 €