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pour « Stephanie des horts ».
Nouveau manuel des tribunaux de commerce, divisé en trois parties, Liste par ordre chronologique des membres de la juridiction consulaire de Paris depuis sa création
Auguste François Teulet
Hachette BNF
37,90 €
Projet de déclaration des droits et devoirs des travailleurs industriels et agricoles, suivi d'un projet de décret sur l'amélioration matérielle de leur sort
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultère
Pierre-Paul-Alexandre Bouchotte
Hachette BNF
19,50 €
Ministère des travaux publics. Le Nouveau Code de la route, Texte officiel des lois et décrets entièrement mis à jour. Edition 1929
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Enquête et conclusions sur le délai-congé, présentées au Conseil supérieur du travail, Union des industries métallurgiques et minières et des industries qui s'y rattachent
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Précis historique sur les codes français, avec des notes bibliographiques françaises et étrangères, sur la généralité des codes et suivi d'une dissertation sur la codification
C. Séruzier
Hachette BNF
18,50 €
Règlement général sur l'exploitation des mines. Décret du 13 août 1911 portant règlement général, sur l'exploitation des mines de combustibles, modifié par le décret du 25 septembre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €