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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Recueil des décret, ordonnances, arrêtés et règlements concernant le régime de la Bibliothèque, royale an IV-1847
XXX
Hachette BNF
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Le nouveau projet de loi communale, cantonale et départementale et la loi électorale du 31 mai 1850
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Le Code de la route. Décret du 27 mai 1921, annotés et mis en concordance avec les lois antérieures
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L'Impôt sur le revenu, texte et commentaire du projet de loi voté par la Chambre des Députés
Dalloz
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Le Conseiller des propriétaires et des locataires, Traité pratique de toutes les questions relatives à la propriété
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Dominique François Marie de Bastard d'Estang
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Ordonnance du roi du 1er juin 1760, règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1760
Louis XV
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Revue critique du droit français dans le domaine de la propriété industrielle, artistique et littéraire, 1919-1920
Marcel Plaisant
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