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pour « l'effet louise ».
Ordonnance portant règlement pour le payement des régimens Royal Artillerie, des bombardiers du Roy, et des compagnies de mineurs et canoniers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction que S. M. a fait expédier à chacun des commandans des 5 écoles que le Roi juge, à propos d'établir pour l'instruction de sa cavalerie et de ses dragons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Edict pour l'hérédité aux controlleurs généraux des gabelles, grenetiers et controlleurs, particuliers en chacun grenier, des droicts dont ils ont jouy et jouyssent à présent
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval
Louis XVI
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnances du roi du 27 septembre 1776, concernant la régie et administration générale, et particulière des ports et arsenaux de marine
Louis XVI
Hachette BNF
18,00 €
Déclaration du 29 octobre 1627, contre le duc de Rohan, ses complices et communautez, adhérants à sa faction
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens et tresoriers generaux de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €