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Plus de 10000 résultats pour « la conjuration des imbéciles ».

Code des chemins vicinaux précédé d'un exposé des principes de la matière, avec renvoi aux lois et ordonnances, une série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824

XXX

Hachette BNF

30,00 €

Édict du 21 juin 1635, abolition de la Chambre de Justice pour la recherche des malversations, commises au fait des finances par les officiers comptables et non comptables, et autres employez

Louis XIII

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9,50 €

Les codes de la législative forestière. Code forestier, l'ordonnance réglementaire du 1er août 1827, Code du reboisement des montagnes. Code des dunes. Code de la chasse annotés. 4e édition

Charles Jacquot

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22,50 €

Comité de défense des enfants traduits en justice. Réformes proposées et moyens mis en pratique, par le Tribunal de la Seine pour réprimer la prostitution des filles mineures de 16 ans

Ferdinand Dreyfus

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9,50 €

Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine, comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris

Ovide Gherghel

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20,00 €

Loi portant réforme du régime des pensions civiles et des pensions militaires du 14 avril 1924, mis au courant et suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie

France

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11,00 €

Thèse de doctorat. Des Latins Juniens en droit romain. De la Condition juridique des étrangers, en France et de la naturalisation en droit français. Faculté de droit de Caen

René Portet

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Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité de la puissance du mari., Traité de la communauté. Traité des donations entre mari et femme, traité des donations

Robert-Joseph Pothier

Hachette BNF

38,40 €