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pour « roger zelazny vues mont fuji ».
Acte pour la licence. Code Napoléon. Quelles sont les diverses hypothèques légales, Exposition des règles concernant celle de la femme mariée. Code de commerce. Lettre de change
Henri-Samson Baile
Hachette BNF
9,50 €
Proposition de loi concernant la création, l'organisation et les attributions d'assemblées, représentatives élues dans les colonies et pays de protectorat qui en sont dépossédés
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des justices de paix ou Traité des différentes fonctions civiles et criminelles des juges, des greffiers et des huissiers qui sont attachés à cette juridiction. Nouvelle édition
Victor Amand Toussaint, Nicolas Levasseur
Hachette BNF
33,00 €
Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois, ils ne posent les armes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loix, et constitutions du roi, lesquelles devront être observées dans les États, tant deçà, que delà des monts et cols, dans les matiéres civiles et criminelles
Sardaigne
Hachette BNF
38,00 €
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux, Roolle faict au Conseil d'Estat des offices triannaux qui ne sont exprimez par l'édict de création
France
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du Roy, du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez criminels de lèze-Majesté
France
Hachette BNF
9,50 €