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pour « di rollo temps palanquine ».
De la prélation et retenue feudale, pour messire H. de la Tour, duc de Bouillon, demandeur, contre le Sieur de Noailles, défendeur
Nicolas Rigault
Hachette BNF
11,00 €
Acte pour la licence. Droit civil. Des diverses espèces d'obligations. Code de procédure. Saisies, conservatoires. Droit commercial. Des sujets de l'assurance. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Charles Bassal
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 19
Désiré Dalloz
Hachette BNF
32,50 €
Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église métropolitaine de Paris contre l'inspecteur du domaine de la couronne
Rigault
Hachette BNF
18,50 €
Thèse de doctorat. De l'Adpromissio en droit romain, Divers bénéfices accordés à la caution en droit français. Faculté de droit de Paris
William La Fonta
Hachette BNF
20,00 €
Cours de droit administratif. 2e édition, Mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique, pour les concours
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
34,40 €
Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Hippolyte Beyrand
Hachette BNF
20,50 €
Discussion exacte de tous les tiltres & de toutes les pieces de la production du sieur Roslin,, prestre, chevecier-curé de l'église de S. Mederic . Pour servir de factum au sieur Cocquelin,
XXX
Hachette BNF
18,00 €