Rayons
Date de parution
Prix
1848 résultats pour « l'effet louise ».
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de commissaires receveurs, héréditaires des deniers des saisies réelles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 19 décembre 1617, pour l'observation du règlement donné en la Court de Parlement, pour le sallaire et taxes des juges, greffiers et autres ministres de justice de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse : De la Fidéjussion
Louis Girod
Hachette BNF
25,00 €
Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Édict du roy du 20 novembre 1635, portant creation d'un office de conseiller de sa Majesté, et tresorier general des finances et garde-seels en chacun Bureau desdites finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 8 may 1634, portant création et establissement de 3 de ses conseillers, gardes, et receveurs généraux du sel, 3 ses conseillers, controlleurs généraux, un advocat, un procureur
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance, portant règlement pour le payement des troupes de S. M. pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie
Louis XV
Hachette BNF
10,90 €