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Faculté droit de Paris. Thèse de doctorat. Droit romain. Postliminium et fiction de la loi Cornelia, Droit français. De la Preuve du mariage et de la filiation en l'absence de titre

Henri Lhomme

Hachette BNF

23,90 €

Procédure civile : de la procédure en cas d'absence . Droit civil français : de l'état civil et, de la manière de constater les faits qui lui servent de base. Jus romanum : de statu civili

Doyen

Hachette BNF

9,50 €

Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant de la sentence de séparation de corps, et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Premier plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit, contre le Sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally

Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil

Hachette BNF

11,90 €

Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législation des armées de terre et de mer, Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre

Louis Durat Lasalle

Hachette BNF

16,00 €

Thèse de doctorat. Legs de libération en droit romain. Fin de non-recevoir et des prescriptions, établies en matière de transport par terre en droit français. Faculté de droit de Paris

René Hersent

Hachette BNF

19,50 €

Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement

Robert-Joseph Pothier

Hachette BNF

37,90 €

Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes

XXX

Hachette BNF

21,50 €