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pour « Stephanie des horts ».
Législation des eaux et de la navigation. Partie 2 (Éd.1870-1879)
Alfred Henri Plocque
Hachette BNF
29,50 €
Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives. T1 (Éd.1786-1788)
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Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives. T2 (Éd.1786-1788)
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Droit français : De la Circonscription et du nom des communes. (Éd.1893)
Auguste Verrier
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L'amendement Janzé et la jurisprudence : colportage des journaux sur la voie publique
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Traité juridique de la construction, de l'exploitation et de la police des chemins de fer
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Le code civil et les réformes indispensables à la liberté des familles
Claudio Jannet
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Documents officiels à la loi sur régime douanier des colonies, Martinique, Guadeloupe, et Réunion
Challamel aîné
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