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Étude sur l'évolution des coutumes kabyles, spécialement en ce qui concerne l'exhérédation des femmes et la pratique du hobous

Pierre Hacoun-Campredon

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Édit portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs, Registré en Parlement

Louis XIV

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Arrêts du grand Conseil de Sa Majesté impériale et catholique résidant en la ville de Malines, Tome 2

Malines

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La Recherche de la paternité, état de la question d'après les derniers travaux parlementaires, en France et les législations étrangères

Maurice Mayet

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Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte

Géraud-Thimothée Denevers

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Mémoire pour justifier le droit du prince de Conti sur les comtez souverains de Neufchâtel, et de Valangin en Suisse

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Plaidoyer pour Me Linguet, avocat au parlement. Grand'chambre, 4 et 11 janvier 1775, Avec l'arrêt intervenu en sa faveur

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Les obligations en droit romain. Tome 2, avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français

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