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pour « di rollo temps palanquine ».
Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes, Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
17,00 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 22
Désiré Dalloz
Hachette BNF
41,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Du Contrat de mariage. Droit commercial. De la Lettre de change, Droit administratif. Les principales attributions de l'administration active au second chef
Paul-François-Marie Chalret-Durieu
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Contrats. Droit commercial. De la Lettre de change, Droit administratif. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics
Ernest-Jean-Camille Bordes
Hachette BNF
10,90 €
Répertoire méthodique et alphabétique de législation, doctrine et jurisprudence en matière de droit, civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Tome 8
Désiré Dalloz
Hachette BNF
33,00 €
Factum de messire V.Ragot, promoteur de l'église et diocèse d'Alet, et messire N. Pavillon, évesque d'Alet contre le prétendu syndic de gentilshommes, d'ecclésiastiques, de réguliers. Partie 2
Vincent Ragot
Hachette BNF
11,90 €
Memoire pour les maitres et gardes de l'épicerie sur les fraudes commises aux entrées de Paris, les causes de ces fraudes et le moyen de les détruire
Edme-François Darigrand
Hachette BNF
11,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats ou obligations conventionnelles. Code de procédure, Du Désaveu. Code de commerce. Des Faillites. Faculte de droit de Toulouse
Henry-François Dufaur
Hachette BNF
9,50 €