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pour « roger zelazny vues mont fuji ».
Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit, et de coutume, et la pluspart des arrests qui les ont décidées
Louis Froland
Hachette BNF
42,00 €
Le Code civil, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié plusieurs de ses, dispositions et de l'indication de ses articles corrélatifs
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 2
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
33,00 €
Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits, des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Cours élémentaire de droit criminel comprenant le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, Code d'instruction criminelle en entier et des lois nouvelles qui les ont modifiés
Trébutien
Hachette BNF
35,00 €
Pièces relatives aux motifs qui ont nécéssité la résolution prise par l'Assemblée générale, de St. Domingue de venir en France mettre ses réclamations...
Impr. de R. Malassis
Hachette BNF
10,90 €
Le Cri des patriotes français sur la loi des élections, Un mot d'avis à la Chambre des Pairs sur la proposition de M. le Mis de Barthélemy
Benjamin Laroche
Hachette BNF
11,90 €
Declaration portant continuation aux ecclesiastiques de rachepter pendant cinq années les biens, de leurs benefices qui ont esté cy devant vendus et alienez, avec reglement pour les meliorations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €