Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « le journal d'aurélie laflame ».
Rapport sur le litige pendant entre les propriétaires des thonnares de Porto Paglia et Porto, Scuso et la société anonyme des mines de Malfidano
Louis Roule
Hachette BNF
11,00 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement, Tome 7, les rapports de la commission.
FRANCE
Hachette BNF
24,50 €
Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard, précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
21,50 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir, de réaliser les valeurs mobilières et immobilières de la succession
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée et instructions, sur les formalités relatives à l'engagement décennal
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Codification des actes du gouvernement en vigueur dans les Établissements français de l'Océanie, et le protectorat des îles de la Société et dépendances
Louis-Joseph Langomazino
Hachette BNF
30,50 €