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Plus de 10000 résultats pour « cavaillès logic theory science ».
Commentaire sur le Code civil : contenant l'explication de chaque article séparément.... Tome 2
Jacques Marie Boileux
Hachette BNF
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Les inventeurs et la loi des États-Unis modifiée en 1861, texte, docs, commentaires législation brevets invention, dessins et modèles fabrique aux États-Unis
Émile Barrault
Hachette BNF
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Dictionnaire chancelleries diplomatiques, consulaires, usage agents politiques français T1, rédigé lois, ordonnances, instructions, circulaires ministérielles, complété au moyen docs officiels
L Moreuil
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De la législation française sur les brevets d'invention (2e éd.)
Charles Thirion
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Répertoire de législation et de jurisprudence en matière de brevets d'invention
Huard
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 Tome 6, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises
Editeur d'origine P. Dupont , [puis] CNRS
Hachette BNF
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Justice militaire. Code de justice militaire pour l'armée de terre, . Volume mis à jour à la date du 1er octobre 1917
H. Charles-Lavauzelle
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Code civil suisse
Suisse
Hachette BNF
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