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pour « di rollo temps palanquine ».
Le droit administratif belge. De l'administration de la commune, de l'arrondissement, , de la province & des établissements publics en Belgique, combinée avec la tutelle du gouvernement
Fooz
Hachette BNF
33,40 €
Thèse de doctorat. De la Puissance paternelle sur la personne des enfants légitimes et naturels, en droit français. Faculté de droit de Paris
DIGARD-G
Hachette BNF
19,50 €
Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la Gazette constitutionnelle de l'Allier, à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830
Adolphe Michel
Hachette BNF
11,50 €
Faculté de droit de Paris. De l'Action ex stipulatu, en droit romain. Des Questions de droit, international privé en matières d'obligations, en droit français. Thèse pour le doctorat
Lecasble
Hachette BNF
25,00 €
Droit civil français : de la preuve en général et de la présomption en particulier., Droit commercial : de la compétence des tribunaux de commerce
Doyen
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour dame Marie-Dorothée de Fleckenstein, veuve de messire Wolffgand-Henry de Goelnitz, et consorts, héritiers immédiats et médiats contre messire Hercule-Mériadec, prince de Rohan
Baizé
Hachette BNF
10,90 €
Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de Tome 1, législation, de jurisprudence et de doctrine, modèles des actes et décisions en matière de faillites
Laroque-Sayssinel
Hachette BNF
30,00 €
De l'Enseignement du droit dans l'ancienne Université de Bourges. Discours, prononcé pour la rentrée de la Cour royale de la même ville, le 4 novembre 1839
Louis-Hector Chaudru deRaynal
Hachette BNF
9,50 €