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pour « di rollo temps palanquine ».
Memoire pour le sieur Rubit, l'aîné, marchand mercier, tailleur du roi, contre M. le maréchal duc de Richelieu
Nicolas François de Neufchâteau
Hachette BNF
10,90 €
Note. Appel d'un Jugement du Tribunal civil d'Oran du 24 décembre 1872
imp. de A. Perrier
Hachette BNF
9,50 €
Du Droit de voter et de la valeur du vote
Charles de Biencourt
Hachette BNF
13,90 €
Décret du 1er mars 1854, portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie
MINISTERE DE LA GUERRE
Hachette BNF
20,00 €
Extrait du règlement provisoire sur le service intérieur des troupes à cheval. Art. 536-630
Ministère de la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Consultation
Albin de Berville
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Domaine congéable ou bail à convenant en droit français, Étude sur l'in bonis ou propriété prétorienne en droit romain
Louis-Henry de Villeneuve
Hachette BNF
24,00 €
Thèse de doctorat. De la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi, Faculté de droit de Paris, 9 mars 1892
Charles de Boeck
Hachette BNF
20,50 €