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pour « Stephanie des horts ».
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux (N éd) (Éd.1780)
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
46,50 €
Recueil des lois, ordonnances, décrets et circulaires appliqués et interprétés (Éd.1873)
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain. Des différentes formes de la propriété (Éd.1887)
Victor Riston
Hachette BNF
25,00 €
Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales de France. T. 2, P 2 (Éd.1724)
COLLECTIF
Hachette BNF
35,00 €
Les règlements des Assemblées nationales 1848-1851. Volume 119, Naissance du droit parlementaire moderne
Samuel Sanchez
Dalloz
70,00 €
De la séparation des patrimoines en droit romain et en droit français : thèse soutenue
Sarot
Hachette BNF
16,50 €
Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre :, 19 novembre 1871
Ernest de Cissey
Hachette BNF
16,50 €
Décret du 28 mai 1895 portant règlement sur le service des armées en campagne
XXX
Hachette BNF
19,50 €