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pour « guin five complete novels ».
Déclaration du roy du 28 juin 1627, pour la vente et revente des offices héréditaires, de courtiers de vins, portant attribution de leurs droicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, creation en heredite, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions, receveurs des consignations
France
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 29 juin 1753 sur le service que les regiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1753
SECRETARIAT D'ETAT A
Hachette BNF
11,50 €
Thèse de doctorat. De conditionibus impossibilibus, droit romain, Conditions physiquement ou moralement impossibles, droit français. Faculté de Rennes, 30 juin 1854
Henri Roumain de La Touche
Hachette BNF
16,50 €
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau des presidens et tresoriers generaux de France
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
"Bulletin des lois" du règne de Louis XVI, Contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789 - Kronos N° 66
Thierry Roquincourt
SPM Lettrage
54,00 €
Actes imprimés des "pouvoirs" et institutions du règne de Louis XVI, Complément du "Bulletin des Lois" (mai 1774 - juin 1789) - Kronos N° 85
Thierry Roquincourt
SPM Lettrage
56,00 €