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Une interprétation de Fr. Vat., 283
Lucien Michon
Hachette BNF
9,50 €
Règlement général d'exploitation approuvé par décision préfectorale du 14 novembre 1904 et modifié
Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris
Hachette BNF
10,90 €
Droit commercial des chemins de fer, étude théorique et pratique de la législation et des tarifs, qui régissent les rapports entre les chemins de fer et leur clientèle
Victor Mittre
Hachette BNF
48,50 €
Retraites des agents des chemins de fer secondaires d'intérêt général,, des chemins de fer d'intérêt local et des tramways : lois, décrets, circulaires
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
L'européanisation des droits constitutionnels à la lumière de la constitution pour l'Europe, The europeanisation of constitutional law in the light of the constitution for europe
Jacques Ziller, Mel Marquis, Hidia Taoufiqi
L'Harmattan
30,00 €
Loi et règlements relatifs aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways, aout 1881
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Chemins de fer de l'Ouest. Arrêté ministériel du 15 novembre 1885
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Ligue de défense contre les chemins de fer. Proposition de loi
Dominique Delahaye
Hachette BNF
9,50 €