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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
contrefacon sur internet - les enjeux du droit d auteur sur le web, Les enjeux du droit d'auteur sur le WEB 2.0.
IRPI
LEXISNEXIS
39,60 €
Observations sur les faillites et banqueroutes, et sur le dernier projet de loi présenté aux, Chambres, ou Recherches sur les réformes à opérer dans la législation commerciale
Laviron
Hachette BNF
12,90 €
Rapport sur les réformes à préconiser au sujet de la loi sur le repos hebdomadaire, et sur la suppression du travail de nuit en boulangerie
Meunier
Hachette BNF
9,50 €
Regards croisés sur les méthodes des juristes, 3, Penser l'ancien droit public, Regards croisés sur les méthodes des juristes (III)
Nicolas Laurent-Bonne, Xavier Prévost
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €
Droit(s) et sanction, Etudes juridiques internationales - Centre d'Etudes et de Recherche sur les Contentieux - Université du Sud - Toulon Var
N.C.
L'Harmattan
36,50 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Examen sur le code de commerce, présenté par demandes et réponses, par l'auteur des Examens sur le code civil et sur le droit romain
COLLECTIF
Hachette BNF
26,00 €
Observations sur le droit de souveraineté de la France sur Saint-Domingue, et sur les droits des colons propriétaires de cette île
Henri Jean Baptiste Dard
Hachette BNF
16,00 €