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pour « Stephanie des horts ».
Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en France depuis 1880
Julien Bonnecase
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Traité des matières criminelles suivant l'ordonnance du mois d'août 1670. Tome 1
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Nouveau manuel des officiers de l'état-civil. 2e édition, augmentée de notes et d'un appendice
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Des conflits. Tome 2, ou Empiètement de l'autorité administrative sur le pouvoir judiciaire
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Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale, et sanctionnés ou acceptés par le Roi
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Hachette BNF
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Traité de la possession et des actions possessoires et pétitoires. 3e édition
François Xavier Paul Garnier
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Code judiciaire. Partie 4-5, ou Recueil des décrets de l'Assemblée nationale constituante, sur l'ordre judiciaire
Armand-Gaston Camus
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Memoires sur les privileges et fonctions des trésoriers généraux de France
Jean-Léon Bourgneuf
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