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pour « l'arabe du futur ».
Des preuves et de la recherche de la paternité naturelle, étude sur l'article 340 du code Napoléon
Charles Jacquier
Hachette BNF
16,50 €
Le Droit des blessés. L'affaire du zouave Deschamps devant le conseil de guerre de Tours. 2e édition
Paul Meunier
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Traité des enfants naturels, d'après les principes du code Napoléon, et ceux de l'ancienne et de la nouvelle jurisprudence
Jean-Joseph-François Rolland de Villargues
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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV
Jacques Gauret
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La propriété littéraire et artistique, publication du comité de l'Association pour la défense de la propriété littéraire
COLLECTIF
Hachette BNF
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Faculté de droit de Bordeaux. Du Vol en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat
Bonnard
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Les approches volontaires et le droit de l'environnement, [actes du colloque de Rennes des 8-9 mars 2007]
Nathalie Hervé-Fournereau
Presses universitaires de Rennes
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[Budget de l'Union européenne], Tome 1, Les fondements du budget de l'Union européenne, histoire, économie, cadre financier
Matthieu Houser
Éditions Eska
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