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pour « l'arabe du futur ».
Actes imprimés des "pouvoirs" et institutions du règne de Louis XVI, Complément du "Bulletin des Lois" (mai 1774 - juin 1789) - Kronos N° 85
Thierry Roquincourt
SPM Lettrage
56,00 €
La théorie générale du droit constitutionnel et les institutions politiques, Sous la Ire, IIe et IIIe République de la République démocratique du Congo
Alphonse Makengo Nkutu
L'Harmattan
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L'organisation mondiale du commerce et l'évolution du droit international public, Regards croisés sur le droit et la gouvernance dans le contexte de la mondialisation
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Mémoire pour Antoine Pascaud, Jean Dalliveau et Pierre Capdeville, syndics des créanciers, de Marie-Thérèse Acard, veuve Lamaignière, et des intéressés en Tarmement du vaisseau du roi
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Précis de la science du droit naturel et du droit des gens précédé d'une introduction historique,, et suivi d'une biographie, d'une bibliographie et d'un vocabulaire
Léopold Malepeyre
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Droit international privé. Les Étrangers devant les tribunaux français, Clause du Libre et facile accès. Clause du Traitement de la nation la plus favorisée
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Edict du Roy du 30 janvier 1629, portant reglement pour le devoir et droict de marine, estably par Sadite Majesté en Bretagne
Louis XIII
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2
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Hachette BNF
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