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pour « changer le monde en 2 heures ».
Consultation pour les citoyens de Brest, détenus en la prison civile et militaire de cette ville, comme prévenus de rébellion, envers la force armée et d'outrages envers les fonctionnaires
Th Gourdin
Hachette BNF
9,50 €
Procédure civile : de la procédure en cas d'absence . Droit civil français : de l'état civil et, de la manière de constater les faits qui lui servent de base. Jus romanum : de statu civili
Doyen
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926, et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation, suivi du décret du 20 octobre 1928
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot, Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires. Co-édition Dalloz-Litec
Collectif
Dalloz
120,00 €
La valeur du corps humain devant les tribunaux et les lois sur les accidents du travail en France
Paul Zeys
Hachette BNF
24,00 €
Loi du 9 avril 1898. Taux des rentes allouées d'après la jurisprudence, en matière d'infirmités permanentes partielles
MABIRE-M
Hachette BNF
24,50 €
Description de l'uniforme du Prytanée militaire, Edition mise à jour des textes en vigueur jusqu'au 10 juillet 1904
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes, en matière de travaux publics et particuliers
Masselin
Hachette BNF
22,00 €